Suite à l’enquête publique préalable au permis d’aménager relatif à la rénovation et l’extension de la Base de Loisirs d’Osselle, vous trouverez ci-dessous le rapport ainsi que les conclusions et avis de cette enquête.
Conclusions et avis … Cliquez ici pour lire l'article en entier
Jusqu’au 31 mai 2021, le port du masque est reste en vigueur sur toutes les communes du Département du Doubs pour les plus de 11 ans. Vous trouverez l’arrêté ci-dessous
Lundi 15 mars 2021
A ce jour, l’obligation du port du masque a été étendue sur toutes les communes du département du Doubs.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous trouverez ci-dessous le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique portant sur l’abrogation des cartes communales des anciennes communes d’Osselle et de Routelle ainsi que l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Osselle-Routelle.
Du lundi 08 au vendredi 12 février 2021, des travaux de sécurisation de la RD 13 entre Osselle et Arenthon auront lieu. Des travaux de coupe d’arbres dangereux sont nécessaires et obligent la mise en place d’une déviation par Torpes. Vous trouverez ci-dessous l’arrêté et le plan de la déviation.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Le Département a travaillé en 2020 sur la sécurisation de ses routes départementales en installant des panneaux STOP au niveaux des voiries communales hors agglomération qui étaient précédemment prioritaires. Le Chemin des Plantes et la rue du Pilon ont été impactés par cette modification.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté préfectoral et son annexe concernant la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans le département du Doubs.
Annexe de l’arrêté préfectoral… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Suite à la réunion publique du 11 février 2020, vous trouverez ci-dessous le Power Point diffusé lors de la soirée. Cette présentation n’est en aucun cas le PLU définitif. Tous les services des différentes administrations seront consultés pendant 3 mois puis s’en suivra une enquête publique pendant 1 mois durant laquelle les administrés pourront faire les observations qu’ils souhaitent et qui seront soumises à l’enquêteur public.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté du 7 juillet 2020 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle de la commune. Si vous avez eu des dommages sur votre habitation en 2019 liés à la sécheresse, vous avez 10 jours, soit jusqu’au 8 août, pour le signaler à votre assureur.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
