Projet d’aménagement de la base de loisirs porté par GBM
Du 22 avril 9h au 28 mai 2025 18h30 aura lieu une enquête publique préalable :
– à la déclaration d’utilité publique des travaux d’aménagement de la base de loisirs et des acquisitions foncières nécessaires à sa réalisation
– à la déclaration de cessibilité des immeubles dont l’acquisition est nécessaire à la réalisation de ce projet.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
GRAND BESANÇON MÉTROPOLE LANCE LA CONCERTATION SUR LE RÈGLEMENT DU PLUi
Participez aux réunions publiques organisées ce printemps pour découvrir comment se dessine l’avenir de notre territoire !
Grand Besançon Métropole s’engage dans la dernière étape de l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté préfectoral portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau CRISE sur les communes du département du Doubs des moyennes vallées du Doubs et de l’Ognon.
Les principales restrictions en crise sont :
• L’interdiction de l’arrosage des potagers, massifs de fleurs, espaces verts, arbres, arbustes;
• L’interdiction du lavage des véhicules dans les stations de lavage, qui doivent être fermées;
• L’interdiction de remise à niveau des piscines privées ;
• Le nettoyage des toitures, façades… est possible seulement pour des travaux programmés avant l’alerte renforcée et réalisés par une entreprise ;
• Le nettoyage des voiries n’est possible que pour des raisons sanitaires ou sécuritaires ;
• Les terrains enherbés ne peuvent plus être arrosés, sauf niveau professionnel ;
• L’arrosage des golfs n’est autorisé que pour les greens dans la limite de 350m3/ semaine/ tranche de 9 trous.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
L’enquête publique présentée par Voies Navigables de France (VNF) concerne le Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) du canal du Rhône au Rhin entre Saint-Symphorien-sur-Saône (21) et Allenjoie (25). Elle a débuté le lundi 12 juin et se déroulera jusqu’au 13 juillet inclus.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Suite à l’enquête publique préalable au permis d’aménager relatif à la rénovation et l’extension de la Base de Loisirs d’Osselle, vous trouverez ci-dessous le rapport ainsi que les conclusions et avis de cette enquête.
Conclusions et avis … Cliquez ici pour lire l'article en entier
Jusqu’au 31 mai 2021, le port du masque est reste en vigueur sur toutes les communes du Département du Doubs pour les plus de 11 ans. Vous trouverez l’arrêté ci-dessous
Lundi 15 mars 2021
A ce jour, l’obligation du port du masque a été étendue sur toutes les communes du département du Doubs.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous trouverez ci-dessous le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique portant sur l’abrogation des cartes communales des anciennes communes d’Osselle et de Routelle ainsi que l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Osselle-Routelle.
Du lundi 08 au vendredi 12 février 2021, des travaux de sécurisation de la RD 13 entre Osselle et Arenthon auront lieu. Des travaux de coupe d’arbres dangereux sont nécessaires et obligent la mise en place d’une déviation par Torpes. Vous trouverez ci-dessous l’arrêté et le plan de la déviation.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Le Département a travaillé en 2020 sur la sécurisation de ses routes départementales en installant des panneaux STOP au niveaux des voiries communales hors agglomération qui étaient précédemment prioritaires. Le Chemin des Plantes et la rue du Pilon ont été impactés par cette modification.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté préfectoral et son annexe concernant la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans le département du Doubs.
Annexe de l’arrêté préfectoral… Cliquez ici pour lire l'article en entier
