L’enquête publique du Schéma de cohérence territoriale a débuté lundi 20 avril à 9h et s’achèvera le vendredi 22 mai 2026 à 12h. Elle assure l’information et la participation du public dans l’élaboration du SCOT, un projet d’aménagement stratégique pour les 25 prochaines années du territoire du Syndicat Mixte (SMSCOT) regroupant le Grand Besançon et le territoire du Val Marnaysien.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
GRAND BESANÇON MÉTROPOLE LANCE LA CONCERTATION SUR LE RÈGLEMENT DU PLUi
Participez aux réunions publiques organisées ce printemps pour découvrir comment se dessine l’avenir de notre territoire !
Grand Besançon Métropole s’engage dans la dernière étape de l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous trouverez ci-dessous le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique portant sur l’abrogation des cartes communales des anciennes communes d’Osselle et de Routelle ainsi que l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Osselle-Routelle.
Suite à un imprévu avec la diffusion dans la presse, la période de l’enquête publique du Plan Local d’Urbanisme d’Osselle-Routelle est repoussée au 01 février jusqu’au 05 mars 2021.
Les permanences auront lieu à la salle de la mairie d’Osselle aux dates et horaires suivants :
Chacun pourra prendre connaissance du dossier, consigner ses observations et propositions sur le registre d’enquête en mairie d’Osselle-Routelle (Osselle), à Grand Besançon Métropole (Mission PLUi), ou adresser toute correspondance par écrit à l’adresse de la mairie d’Osselle-Routelle, adressée à Monsieur le commissaire enquêteur.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Dans la continuité de la procédure de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme d’Osselle-Routelle, l’enquête publique va avoir lieu du 11 janvier au 12 février 2021.
Les permanences auront lieu à la salle de la mairie d’Osselle aux dates et horaires suivants :
Chacun pourra prendre connaissance du dossier, consigner ses observations et propositions sur le registre d’enquête en mairie d’Osselle-Routelle (Osselle), à Grand Besançon Métropole (Mission PLUi), ou adresser toute correspondance par écrit à l’adresse de la mairie d’Osselle-Routelle, adressée à Monsieur le commissaire enquêteur.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Suite à la réunion publique du 11 février 2020, vous trouverez ci-dessous le Power Point diffusé lors de la soirée. Cette présentation n’est en aucun cas le PLU définitif. Tous les services des différentes administrations seront consultés pendant 3 mois puis s’en suivra une enquête publique pendant 1 mois durant laquelle les administrés pourront faire les observations qu’ils souhaitent et qui seront soumises à l’enquêteur public.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Mercredi 9 octobre 2019 a eu lieu la réunion publique présentant le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.).
Vous trouverez ci-dessous le document qui a été présenté et diffusé lors de cette réunion.
reunion pub OR 9102019… Cliquez ici pour lire l'article en entier
