Suite à l’enquête publique préalable au permis d’aménager relatif à la rénovation et l’extension de la Base de Loisirs d’Osselle, vous trouverez ci-dessous le rapport ainsi que les conclusions et avis de cette enquête.
Conclusions et avis … Cliquez ici pour lire l'article en entier
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) est un document de planification, à échelle communale, qui permet d’anticiper et de faire face aux différents risques environnementaux, technologiques et sanitaires pouvant survenir sur le territoire du village.
Il se fonde sur un travail de recensement des risques et vulnérabilités effectué en amont et a vocation à regrouper les différents acteurs agissant sur la commune : élus, associations, habitants et services de secours.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Grand Besançon Métropole nous a averti que des démarcheurs se présentent dans les communes pour vendre des calendriers au profit des éboueurs du Grand Besançon. Aucune initiative de la sorte n’a été mise en place par la direction du service des déchets qui a communiqué un démenti sur ce sujet.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOÛT 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 FEVRIER 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2018.pdf
… Cliquez ici pour lire l'article en entierJusqu’à nouvel ordre, les mairies et les permanences sont fermées.
En cas de besoin, vous pouvez contacter Mme le Maire au 03 81 63 74 96 ou M. le premier Adjoint au 03 81 87 57 56 ou nous envoyer un mail à mairie.osselle-routelle@orange.fr… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Le Centre Hospitalier de Besançon vient de mettre en place une permanence téléphonique afin d’apporter un soutien psychologique à la population en cette période de crise sanitaire et de confinement.
