Publications officielles
Arrêté Préfectoral – sécheresse 2019 – niveau 1 Alerte
Travaux d’élagage et d’abattage d’arbres sur la commune à compter du 2 août 2018
Votre Mairie vous informe que des travaux d’élagage et d’abattage d’arbres entrepris dans le cadre du plan d’entretien et de maintenance des lignes électriques 20000 volts vont débuter sur le territoire de la commune à compter du :
02 / 08 / 2018
Ces travaux ont été confiés par ENEDIS, à l’entreprise : BUHLER- TRAVAUX FORESTIERS, exploitant forestier habilité à réaliser l’élagage à proximité des lignes électriques.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Avis d’enquête publique unique – Parcs éoliens
Vous trouverez ci-dessous l’avis d’enquête publique unique concernant les parcs éoliens des communes de Corcondray, Pouilley-Français, Lantenne-vertière et Mercey-le-Grand.
Avis d’enquête publique unique parcs éoliens Doubs ouest… Cliquez ici pour lire l'article en entier
La déclaration en ligne des revenus
L’IMPÔT S’ADAPTE A VOTRE VIE !
La déclaration des revenus en ligne devient progressivement obligatoire.
Cette année, vous êtes concernés si votre revenu fiscal de référence de 2016,
figurant sur l’avis d’impôt reçu à l’été 2017, est supérieur à 15 000€.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Portes ouvertes bibliothèque municipale
Matinée Portes ouvertes
Samedi 5 mai 2018 de 9h30 à 12h00
Autour d’un café et d’un morceau de gâteau, venez découvrir ou redécouvrir notre fonds pour petits et grands.
Pour s’informer des dernières activités de la bibliothèque, ouvrez le lien ci-dessous.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Arrêtés départementaux
Arrêté départemental n°BES 157-17
Réglementant la circulation sur la RD 13 au niveau du lieu-dit « Arenthon » lors des travaux d’enfouissement du réseau BT pour le compte d’ENEDIS, entre le 02 et le 06 octobre 2017. La circulation se fera sur une voie par un alternat avec feux tricolores.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Arrêtés Préfectoraux 2017
Arrêté préfectoral n°25-2017-09-07-008
Cet arrêté préfectoral est relatif à la restriction provisoire des usages de l’eau : niveau d’alerte sur l’ensemble du Département. Cet arrêté prolonge les restrictions d’eau jusqu’au 07 octobre 2017.
Il s’accompagne d’un tableau indicatif des mesures de restriction ou d’interdiction des usages de l’eau.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Circulation réglementée sur la RD 13 au niveau d’Arenthon
Arrêté du Département n°BES 086-17
Pour réaliser l’enfouissement d’une partie du réseau BT pour le compte d’ENEDIS, entre le 26 juin et le 13 juillet 2017, la circulation sur la RD 13 à proximité du hameau d’Arenthon s’effectuera sur une voie, en alternat avec feux tricolores.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Mise à disposition de la Plage à la CAGB
Vous trouverez en pièce jointe la délibération prise par le Conseil Municipal le 15 février 2017 concernant la mise à disposition de la Plage au Grand Besançon.
DELIBERATION DU 15-02-17 CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE LA PLAGE A LA CAGB… Cliquez ici pour lire l'article en entier
