L’enquête publique du Schéma de cohérence territoriale a débuté lundi 20 avril à 9h et s’achèvera le vendredi 22 mai 2026 à 12h. Elle assure l’information et la participation du public dans l’élaboration du SCOT, un projet d’aménagement stratégique pour les 25 prochaines années du territoire du Syndicat Mixte (SMSCOT) regroupant le Grand Besançon et le territoire du Val Marnaysien.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous êtes collégiens ou lycéens et avez moins de 18 ans.
Pensez à envoyer votre demande d’abonnement ou de renouvellement avant le 8 juillet 2019 pour être sûre d’avoir votre carte pour la rentrée.
L’abonnement annuel ou mensuel est dégressif à partir du deuxième enfant.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Pendant les vacances de Noël les permanences des mairies seront ouvertes comme suit :
Osselle : mercredi 26 décembre 2018 de 16H30 à 18H30
Routelle : vendredi 28 décembre 2018 de 16H00 à 18H30
Routelle : vendredi 04 janvier 2018 de 16H00 à 18H30
L’équipe municipale vous souhaite d’agréables fêtes de fin d’année.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Des travaux sur le réseau électrique auront lieu mardi 04 décembre entre 13h30 et 16H30 sur Routelle au niveau du chemin des Plantes, chemin de Vaugrenans et rue de la Coutotte.
Pour plus de renseignements, vous trouverez ci-dessous l’avis d’ENEDIS.
ENEDIS COUPURES DE COURANT LE 04-12-18… Cliquez ici pour lire l'article en entier
L’IMPÔT S’ADAPTE A VOTRE VIE !
La déclaration des revenus en ligne devient progressivement obligatoire.
Cette année, vous êtes concernés si votre revenu fiscal de référence de 2016,
figurant sur l’avis d’impôt reçu à l’été 2017, est supérieur à 15 000€.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Les conditions d’accès à internet sont déplorables sur Osselle et nos concitoyens s’en plaignent. M. Daniel CUCHE, conseiller communautaire a repris le dossier en main et est en contact avec la Direction des systèmes d’information du Grand Besançon.
Vous trouverez en pièce jointe le courrier réponse de la CAGB
Relevé des compteurs d’eau sur Osselle à partir du 15 juin 2017.
Merci de rendre accessible votre compteur et d’éloigner vos animaux.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Le service Autorisation du Droit des Sols (ADS) du Grand Besançon instruit les Permis de Construire et les Déclarations Préalables de la commune depuis le 01 janvier 2017.
Ce service organise des permanences de secteur, le jeudi, de 14H00 à 17H00 à la Mairie de Grandfontaine.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Rendez-vous sur www.impots.gouv.fr dès le 15 avril et jusqu’au 2 juin 2015 pour déclarer vos revenus en ligne et vous simplifier la vie.
