Vous trouverez ci-dessous le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique portant sur l’abrogation des cartes communales des anciennes communes d’Osselle et de Routelle ainsi que l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Osselle-Routelle.
Grand Besançon Métropole lance une enquête grand public dans le cadre de la révision du Plan de Déplacement des Mobilités (PDM).
Pour que vous puissiez participer à cette enquête (temps estimé de moins de 10 min), nous vous adressons le lien pour accéder au questionnaire qui sera en ligne jusqu’au 18 avril prochain :
https://audab-besancon.limequery.com/385449?lang=fr… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Des travaux sur les réseaux d’eau et d’assainissement, hors agglomération, vont avoir lieu du 22 février au 26 février 2021. La RD13 va être coupée entre Osselle et le hameau d’Arenthon, et une déviation sera mise en place par Torpes. Vous trouverez ci-dessous l’arrêté départemental et le plan de déviation.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Du lundi 08 au vendredi 12 février 2021, des travaux de sécurisation de la RD 13 entre Osselle et Arenthon auront lieu. Des travaux de coupe d’arbres dangereux sont nécessaires et obligent la mise en place d’une déviation par Torpes. Vous trouverez ci-dessous l’arrêté et le plan de la déviation.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Le Département a travaillé en 2020 sur la sécurisation de ses routes départementales en installant des panneaux STOP au niveaux des voiries communales hors agglomération qui étaient précédemment prioritaires. Le Chemin des Plantes et la rue du Pilon ont été impactés par cette modification.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté préfectoral et son annexe concernant la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans le département du Doubs.
Annexe de l’arrêté préfectoral… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Suite à la réunion publique du 11 février 2020, vous trouverez ci-dessous le Power Point diffusé lors de la soirée. Cette présentation n’est en aucun cas le PLU définitif. Tous les services des différentes administrations seront consultés pendant 3 mois puis s’en suivra une enquête publique pendant 1 mois durant laquelle les administrés pourront faire les observations qu’ils souhaitent et qui seront soumises à l’enquêteur public.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Au regard de la situation sanitaire dans le Doubs, le Préfet a pris samedi 24 octobre de nouvelles mesures.
A compter de lundi 26 octobre 2020, le port du masque est obligatoire en extérieur dans certaines zones de Saint-Vit.
Vous trouverez ci-dessous le plan définissant ces zones ainsi que les liens vous permettant d’accéder à l’arrêté préfectoral :
Arrêté préfectoral n° EUS 2020-10-24-001
Tableau des mesures sanitaires s’appliquant dans le département du Doubs
Centre de dépistage COVID-19 à Saint-Vit :
Le lieu de dépistage du COVID-19 se tient dorénavant à la maison communale située 3 rue du Repos à Saint-Vit et est accessible sans rendez-vous.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
